Informations réglementaires
Mentions légales
Éditeur du site
Pascal Druene, Consultant en création et développement de patrimoine. MLD Patrimoine, société par actions simplifiée au capital de 1 000 €. Siège social : 1165 route du Général de Gaulle, 38560 Jarrie. RCS Grenoble 921 719 373 · SIRET 921 719 373 00018. N° TVA intracommunautaire : FR83921719373. Directeur de la publication : Pascal Druene. Téléphone : 07 87 36 64 51 · E-mail : druenepascal.patrimoine@gmail.com
Habilitations
Enregistrement à l’ORIAS (www.orias.fr) n° 23001690 en qualité de : Mandataire d’intermédiaire en opérations de banque et en services de paiement pour le compte de Stellium Financement et de Perfectaux (5 rue Vicat, 38000 Grenoble), membre de l’ANACOFI, association professionnelle agréée par l’AMF ; Mandataire d’intermédiaire d’assurance pour le compte de Stellium Courtage, membre de l’ANACOFI, association professionnelle agréée par l’AMF ; Agent lié pour le compte de Stellium Invest. Immobilier : attestation d’habilitation délivrée à Toulouse par Stellium Immobilier, titulaire de la carte de transaction immobilière n° CPI 3101 2015 000 001 813. Ne peut recevoir aucun fonds, effet ou valeur.
Garanties et contrôle
Association professionnelle : ANACOFI, 92 rue d’Amsterdam, 75009 Paris. Responsabilité civile professionnelle : Zurich Insurance Europe AG, 112 avenue de Wagram, 75017 Paris — 2 000 000 € par an pour les activités immobilières, d’intermédiation bancaire et d’assurance. Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution (ACPR), 4 place de Budapest, CS 92459, 75436 Paris Cedex 09.
Médiation
Activités d’intermédiation bancaire, immobilières et d’assurance : AME Conso, 11 place Dauphine, 75001 Paris — www.mediationconso-ame.com. Activité d’agent lié : M. Rémi Bouchez, Médiateur de l’AMF, 17 place de la Bourse, 75082 Paris Cedex 02 — www.amf-france.org
Réclamations
Vous pouvez adresser une réclamation à votre consultant, par e-mail (druenepascal.patrimoine@gmail.com) ou par courrier à l’adresse du siège ; ou, selon le produit concerné, à Stellium Invest, Stellium Courtage, Stellium Financement ou Stellium Immobilier : reclamations@stellium.fr, ou Direction Générale, 11 avenue Parmentier, 31200 Toulouse. Accusé de réception sous dix jours ouvrables maximum, réponse sous deux mois maximum.
Données personnelles et cookies
Ce site ne comporte aucun formulaire et ne collecte pas de données personnelles. Les données recueillies lors de nos rendez-vous sont traitées pour le compte des sociétés Stellium. Vous pouvez exercer vos droits d’accès, de rectification, d’effacement, de portabilité, de limitation et d’opposition à l’adresse rgpd@stellium.fr, et saisir la CNIL. Ce site utilise des cookies techniques et de mesure d’audience de l’hébergeur Wix ; vous pouvez gérer vos choix via le bandeau cookies.
Hébergement
Wix.com Ltd., 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv 6350671, Israël.
Propriété intellectuelle
Textes et logo : MLD Patrimoine. Photographie : Jérôme Deduytsche, auteur photographe à Grenoble. Toute reproduction sans autorisation est interdite.